Mardi 26 mars - 20h - Salle du Conseil

Ordre du jour : 

1 Choix d’implantation du futur cinéma

2 Finances

2.1 Approbation des Comptes de Gestion 2018 (Budget Ville et budgets annexes)

2.2 Approbation des Comptes Administratifs 2018 (Budget Ville et budgets annexes)

2.3 Affectation des résultats de l’exercice 2018

2.4 Reversement de l’excédent du budget de la Garenne Village au budget Ville

2.5 Fixation des taux d’imposition 2019

2.6 Autorisations de Programme/Crédits de Paiement (AP/CP)

- Mise à jour de l’AP/CP pour les équipements annexes du lycée

- Mise à jour de l’AP/CP pour le lotissement des Castors

- Mise à jour de l’AP/CP pour le cimetière

- Création d’une AP/CP pour l’aménagement des espaces publics sur le site du Port et pour les abords du collège

2.7 Refacturation des frais généraux de personnel 2019

2.8 Cotisations 2019

2.9 Modification du tableau des subventions – DM n°1

2.10 Bilan sur l’ouverture de crédits au programme d’investissement 2019

2.11 Vote des budgets Primitifs 2019 (Budget Ville et budgets annexes)

3 Demande de subvention au titre des amendes de police pour l’aménagement d’un plateau surélevé rue du Maquis

4 Demande de subvention au Département pour les Jeudis du Port

5 Projet de charte de gouvernance assainissement

6 Délimitation d’un périmètre d’injonction termites

7 Ressources Humaines :

7.1 Modification du tableau des effectifs

7.2 Modification du règlement intérieur des services municipaux 

7.3 Convention relative à l’intervention de l’agent chargé d’une fonction d’inspection du Centre de Gestion de la Loire-Atlantique

7.4 Modification du règlement d’attribution des titres restaurant

7.5 Création d’emplois occasionnels

8 Affaires foncières

8.1 Notoriété acquisitive : régularisation des voieries de la résidence des Sapins

8.2 Frais d’acte pour l’acquisition de l’Impasse Gambetta

9 Décisions du Maire prise par délégation du Conseil Municipal

9.1 Attribution du contrat de maintenance du parc informatique de la Commune 

9.2 Bail précaire pour le logement 7 bd Paul Doumer

9.3 Défense des intérêts de la ville de Nort-sur-Erdre dans l'instance intentée devant le Tribunal Administratif de Nantes

9.4 Avenant n°2 bail précaire - garage rue François Dupas

9.5 Bail précaire - garage rue François Dupas

10 Bilan du Conseil Intergénérationnel

11 Comptes rendus de commissions

11.1 Commission urbanisme du 06 février 2019

11.2 Commission finances du 18 mars 2019

12 Questions diverses

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