Mairie

Conseil Municipal

Le conseil municipal est l'organe délibérant qui règle les affaires de la commune. Des commissions suivent spécifiquement certains dossiers et émettent des avis soumis en séance. Les séances du conseil municipal sont ouvertes au public.

Prochaine séance

Mardi 22 septembre 2020

Ordre du jour

  • 1 Concours de maitrise d’œuvre pour le cinéma
    • 1.1 Intervention de Loire Atlantique Développement SELA : Présentation des différentes études sur le projet de cinéma
    • 1.2 Lancement de la procédure du concours de maitrise d’œuvre 
    • 1.3 Convention avec Loire Atlantique Développement pour l’assistance à maitrise d’ouvrage dans le cadre du concours de maitrise d’œuvre pour le cinéma
  • 2 Candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) auprès du Département au titre du dispositif Cœur de Bourg - Cœur de Ville
  • 3 Acceptation du fonds de concours spécifique pour les aménagements des abords du collège public
  • 4 Demande de subvention auprès du Département pour l’aménagement du Quai Saint-Georges au titre du dispositif de soutien exceptionnel aux dépenses d’investissements des communes de moins de 15 000 habitants 
  • 5 Modification du tableau des subventions 2020 DM n°1
  • 6 Convention de co-maîtrise d’ouvrage avec la Communauté de Communes d’Erdre et Gesvres pour la réalisation de la voie cyclable Casson – Nort-sur-Erdre
  • 7 Affaires foncières
    • 7.1 Cession de terrains au CHS Blain 
    • 7.2 Cession de terrains SDIS
    • 7.3 Acquisition de terrains à la SAFER 
    • 7.4 Promesse de vente avec la société ADI
  • 8 Ressources Humaines
    • 8.1 Modification du tableau des effectifs
    • 8.2 Avis sur la désaffiliation de la Communauté d’Agglomération de la Région Nazairienne et de l’Estuaire (CARENE) du Centre de Gestion 44
    • 8.3 Prime exceptionnelle liée à la crise sanitaire
    • 8.4 Création d’emplois temporaires
  • 9 Tarif vente de canoës déclassés
  • 10 Convention de partenariat avec la Région pour le « e Pass Culture Sport »
  • 11 Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
  • 12 Comptes rendu de commissions
    • 12.1 Commission Culture Tourisme du 24 juin 2020 
    • 12.2 Commission AJICO du 25 juin 2020
    • 12.3 Commission scolaire enfance jeunesse du 2 juillet 2020
    • 12.4 Commission urbanisme du 06 juillet 2020
  • 13 Questions diverses

Comptes-rendus

2020

Conseil Municipal du 7 juilletDisponible prochainement
Conseil Municipal du 9 juin 2020Compte -renduRediffusion vidéo
Conseil Municipal du 26 mai 2020Compte -renduRediffusion vidéo
Conseil Municipal du 3 mars 2020Compte -rendu 
Conseil Municipal du 21 janvier 2020Compte -rendu 

2019

Conseil Municipal du 17 décembre 2019Compte-rendu
Conseil Municipal du 5 novembre 2019Compte-rendu
Conseil Municipal du 24 septembre 2019Compte-rendu
Conseil Municipal du 25 juin 2019Compte-rendu
Conseil Municipal du 7 mai 2019Compte-rendu
Conseil Municipal du 26 mars 2019Compte-rendu
Conseil Municipal du 5 mars 2019Compte-rendu
Conseil Municipal du 5 février 2019Compte-rendu

2018

Conseil Municipal du 11 décembre 2018Compte-rendu
Conseil Municipal du 6 novembre 2018Compte-rendu
Conseil Municipal du 22 mai 2018   Compte-rendu
Conseil Municipal du 16 avril 2018                  
Compte-rendu
Conseil Municipal du 27 mars 2018Compte-rendu
Conseil Municipal du 6 février 2018Compte-rendu

 

 

2017

Conseil Municipal du 12 décembre 2017
Compte-rendu
Conseil Municipal du 14 novembre 2017
Compte-rendu
Conseil Municipal du 26 septembre 2017
Compte-rendu
Conseil Municipal du 4 juillet 2017Compte-rendu
Conseil Municipal du 30 juin 2017Compte-rendu
Conseil Municipal du 27 juin 2017Compte-rendu
Conseil Municipal du 30 mai 2017Compte-rendu
Conseil Municipal du 9 mai 2017Compte-rendu
Conseil Municipal du 2 mai 2017Compte-rendu
Conseil Municipal du 28 mars 2017Compte-rendu
Conseil Municipal du 28 février 2017Compte-rendu
Conseil Municipal du 31 janvier 2017Compte-rendu

 

 

2016

Conseil Municipal du 13 décembre 2016
Compte-rendu
Conseil Municipal du 8 novembre 2016
Compte-rendu
Conseil Municipal du 27 septembre 2016
Compte-rendu
Conseil Municipal du 5 juillet 2016Compte-rendu
Conseil Municipal du 7 juin 2016Compte-rendu
Conseil Municipal du 3 mai 2016Compte-rendu
Conseil Municipal du 29 mars 2016Compte-rendu
Conseil Municipal du 1er mars 2016
Compte-rendu
Conseil Municipal du 2 février 2016
Compte-rendu

 

 

2015

Conseil Municipal du 15 décembre 2015
Compte-rendu
Conseil Municipal du 3 novembre 2015
Compte-rendu
Conseil Municipal du 22 septembre 2015
Compte-rendu
Conseil Municipal du 30 juin 2015Compte-rendu
Conseil Municipal du 26 mai 2015Compte-rendu
Conseil Municipal du 28 avril 2015Compte-rendu
Conseil Municipal du 31 mars 2015Compte-rendu
Conseil Municipal du 3 mars 2015
Compte-rendu
Conseil Municipal du 2 février 2015
Compte-rendu

 

 

Les comptes-rendus des années précédentes sont consultables en mairie. Ils peuvent également être demandés auprès du secrétariat général :  secretariat.elus@nort-sur-erdre.fr. Ils vous seront adressés au format .pdf.

Finances

Rapport d'orientations budgétaires

Budgets Primitifs - Budget Principal et Budgets Annexes

Informations annexes au site