Le

à Salle du Conseil
Nort-sur-Erdre

Conseil municipal

Conseil Municipal

CONSEIL MUNICIPAL du mardi 5 février - 20h - Salle du Conseil

ORDRE DU JOUR

1       Finances

1.1  Rapport d’Orientation Budgétaire 2019

1.2  Demandes de subventions des associations

1.3  Frais de scolarité et participation OGEC 2019

1.4  Convention entre la commune et la CCEG pour le reversement de la taxe de séjour

 

2      Demandes de subvention :

2.1  au Département pour les travaux d’aménagement des abords du collège

2.2  à l’Etat au titre de la DETR pour la construction du complexe sportif comprenant la pose de panneaux photovoltaïques

2.3  à l’Etat au titre de la DSIL pour l’aménagement des espaces publics du port

2.4  à la Région au titre du Contrat Territoire Région pour la mise en œuvre du PACMA

 

3       Tarifs 2019 pour les canoës et paddles

 

4       Convention avec Ruban Vert et fixation de la redevance

 

5       Tarif séjour passerelle

 

6       Convention avec la CCEG pour la réalisation de travaux de restauration et d’entretien du bassin versant « Erdre Amont 44 »

 

7       Convention avec le Département relative aux travaux de modifications des réseaux d'eaux usées - déviation nord de Nort-sur-Erdre

 

8       Convention avec la Ville de Petit Mars pour le financement du séjour ski

 

9       Validation du plan d’actions sur les Risques Psycho-Sociaux (RPS)

 

10    Information sur l’avenant n°2 au marché de la station d’épuration

 

11     Informations sur les décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal :

11.1 Attribution de la consultation études d’auscultation et géotechnique pour les rues du Maquis et de l'Erdre

11.2 Notification de la tranche optionnelle pour la réalisation et la réhabilitation des réseaux d'eaux usées rues du Maquis de Saffré et de l’Erdre

11.3 Notification de la tranche optionnelle pour l’aménagement du chemin des Perrières

11.4 Notification de la tranche optionnelle pour la démolition de divers bâtiments

11.5 Contrat d’entretien de locaux

11.6 Aménagement paysagers et infrastructures - Bassin du Port

11.7 Travaux hydrauliques et de réfection des allées du cimetière

11.8 Requalification des rues des Roses, Acacias, Genêts

 

12    Compte-rendu de commission

12.1    Commission Patrimoine bâti et Maîtrise de l’Énergie du 10 décembre 2018

12.2    Commission Environnement/Propreté du 12 décembre 2018 (+ bilan d’activités)

12.3    Commission Voirie, Mobilités, Assainissement du 17 décembre 2018

12.4    Commission Culture du 19 décembre 2018

12.5    Commission Tourisme du 09 janvier 2019

12.6    Commission Sports Vie associative du 17 janvier 2019

12.7    Commission Développement économique du 21 janvier 2019

12.8    Commission Finances du 28 janvier 2019

12.9    Commission AJICO du 31 janvier 2019

 

13    Questions diverses